Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

• Dénomination sociale : EMIF — Éventail Made In France
• Forme juridique : EURL (entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée)
• Capital social : 1 000 €
• Siège social : 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France
• RCS : Paris 102 832 516
• SIRET : 102 832 516 00011
• SIREN : 102 832 516
• TVA intracommunautaire : FR21102832516
• Adresse électronique : sales@eventail-mif.fr
• Téléphone : 07 86 98 07 88

Direction de la publication

Le directeur de la publication du site est Rémi Jocteur, gérant de l’EURL.

À ce titre, il est responsable du contenu éditorial publié sur le site.

Hébergement

Le site est hébergé par :

• Dénomination sociale : HOSTINGER operations, UAB
• Adresse : Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230, Lituanie
• Téléphone : +370 645 033 78
• Site : www.hostinger.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site — marque EMIF, logotype, textes, photographies, illustrations, structure, code source, gabarits et fichiers techniques — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’éditeur.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques et logotypes de clients ou de tiers éventuellement reproduits sur le site le sont avec l’autorisation de leurs titulaires et demeurent leur propriété.

Responsabilité élargie du producteur (REP)

Conformément aux obligations de responsabilité élargie du producteur, l’éditeur déclare les identifiants uniques suivants :

• REP Emballages ménagers (Citeo) : FR492549_01HNTP

Les produits commercialisés sont conçus en carton et papier certifiés FSC et sont recyclables. L’œillet central en laiton sans nickel est conçu pour ne pas gêner le tri : le produit peut être déposé tel quel dans le flux de tri papier/carton, sans démontage.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles collectées via le site, ainsi que l’usage des cookies, sont décrits dans la politique de confidentialité.

Conformément au règlement (UE) 2016/679 et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, toute personne concernée dispose de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et à la portabilité de ses données, exerçables par courrier électronique à sales@eventail-mif.fr.

Conditions de vente

Les ventes réalisées par l’intermédiaire du site sont régies par les conditions générales de vente.

Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des juridictions compétentes dans les conditions prévues par les conditions générales de vente.